Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.orthosudmontpellier.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Groupe OrthoSud Montpellier, 2 place de l’Europe, 34430 Saint-Jeande-Védas
Responsable publication : M. Guillaume LONJON
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale

Création, réalisation et édition :
Agence Cible Publicité,
1 rue Beau Séjour, 34000 Montpellier
Responsable publication : M. Guilhem MICHEL
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Hébergeur OVH – 19 place Françoise Dorin, 75017 Paris

Crédits (Photos, images, visuels…) :

©Marie-Caroline LUCAT
©Grégory ROBINSON
@Agence Cible Publicité
@Groupe OrthoSud

Réflexion éditoriale

Ce site a été pensé en collaboration avec l'équipe ORTHOSUD MONTPELLIER

Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés

L'utilisation du site www.orthosudmontpellier.com implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.orthosudmontpellier.com sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l'Agence Cible Publicité qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention. Le site www.orthosudmontpellier.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

Le site www.orthosudmontpellier.com a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de la société. Le Groupe OrthoSud s'efforce de fournir sur le site www.orthosudmontpellier.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.orthosudmontpellier.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.orthosudmontpellier.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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L'ensemble des éléments graphiques, images, textes, séquences animées sonores ou non, logos, marques, noms de produits, constituant et/ou représentés sur le Site sont protégés par les lois concernant la Propriété Intellectuelle et sont, selon les cas, propriété du Groupe OrthoSud et de l’Agence Cible Publicité ou propriété de tiers ayant autorisé Le Groupe OrthoSud à les représenter sur le Site. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du Groupe OrthoSud et de l’Agence Cible Publicité. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.orthosudmontpellier.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Les principales lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé. Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).